Accident du Travail en Intérim : Guide des démarches à suivre

Chez Coopemploi, la sécurité est très importante. Nous savons cependant que malgré la vigilance de tous, l’imprévu peut survenir. Lorsqu’un accident du travail en intérim arrive, il est normal d’avoir des questions : qui prévenir ? Quels documents envoyer ? Comment sera géré mon salaire ?

Cet article est là pour vous éclairer. L’objectif est de vous expliquer simplement la procédure spécifique à un accident du travail en intérim pour que vous puissiez gérer la situation le plus sereinement possible. En tant qu’employeur, notre équipe est là pour vous accompagner et faire le lien avec l’administration.

Accident du travail en intérim : Le rôle de chacun

La gestion d’un accident du travail en intérim implique trois acteurs distincts. Pour que votre dossier soit bien traité, l’information doit circuler rapidement entre :

  1. L’Entreprise Utilisatrice (votre lieu de mission) : Elle est témoin de l’accident et doit faire un premier signalement.
  2. L’Employeur : C’est nous qui réalisons la déclaration officielle auprès de la Sécurité Sociale.
  3. Vous : Vous faites le lien en nous alertant immédiatement.

Les premières actions en cas d'accident du travail en intérim

Si votre état de santé le permet, il y a deux étapes urgentes à respecter pour que l’événement soit bien reconnu comme un accident du travail en intérim. La loi demande d’agir dans les 24 heures.

  1. Informer l’entreprise utilisatrice

Avertissez immédiatement votre responsable sur le lieu de mission (ou faites-le prévenir par un collègue). C’est indispensable pour qu’ils puissent sécuriser la zone et noter l’événement dans leurs registres.

  1. Contacter votre employeur
 

Prévenez votre interlocuteur habituel dans votre agence d’intérim dès que possible. Votre employeur a besoin d’information très vite pour préparer la déclaration de votre accident du travail en intérim à envoyer à l’Assurance Maladie.

Le rendez-vous médical et les documents à transmettre

Lors de votre consultation médicale, précisez bien au médecin qu’il s’agit d’un accident du travail en intérim. Cela change la prise en charge administrative.

  • Le Certificat Médical Initial : Le médecin établit ce document. Vous devez faire parvenir le volet 3 rapidement à votre employeur (c’est impératif pour votre dossier de paie). Les volets 1 et 2 sont pour la Sécurité Sociale (CPAM).
  • La Feuille d’Accident : l’employeur vous remet ce document dès que l’accident est signalé. Gardez-le précieusement : en le présentant aux professionnels de santé (pharmacie, hôpital, etc.), vous n’avez aucun frais à avancer. Tout est pris en charge à 100 % pour les soins liés à l’accident.

La gestion administrative de votre accident du travail en intérim

Une fois que l’employeur (ou agence d’intérim) a reçu votre alerte et les éléments de l’entreprise utilisatrice, il prendra le relais.

Chez Coopemploi, nos équipes s’occupent de :

  • Réaliser la Déclaration d’Accident du Travail (DAT) auprès de la Sécurité Sociale.
  • Établir et transmettre l’Attestation de Salaire. C’est ce document clé qui permet à l’Assurance Maladie de calculer le montant de vos indemnités pour cet accident du travail en intérim.
 

À noter que nous devons également réaliser ces étapes dans les 48 heures dès que nous prenons connaissance de l’accident du travail.

Indemnisation et salaire pendant l'arrêt

Si l’accident du travail en intérim est reconnu par la Sécurité Sociale, le mode de rémunération change par rapport à un arrêt maladie classique.

  1. Les Indemnités Journalières (IJ) de la Sécurité Sociale. L’avantage ici, c’est qu’il n’y a pas de jours de carence. L’indemnisation commence dès le premier jour qui suit l’arrêt de travail. La Sécurité Sociale verse généralement une partie de votre salaire journalier de base (les taux varient selon la durée de l’arrêt).
  2. Le complément de salaire (Prévoyance) En fonction de votre ancienneté dans la profession et au sein de notre agence au moment de l’accident du travail en intérim, un organisme de prévoyance peut venir compléter les versements de la Sécurité Sociale. Comme chaque situation est unique (selon la durée de vos missions passées), n’hésitez pas à interroger votre employeur pour savoir si vous êtes éligible à ce complément.

Le mot de la fin

Face à un accident du travail en intérim, l’important est de ne pas rester seul avec ses questions.

Ce guide a pour but de vous donner les repères essentiels, mais chaque cas est particulier.

Bon à savoir

  • Votre Indemnité de Fin de Mission (IFM) : Rassurez-vous, un accident du travail en intérim ne supprime pas votre IFM. Elle vous sera versée normalement à la fin du contrat pour le temps que vous avez travaillé (sauf si vous rompez le contrat de votre propre initiative).
  • La visite de reprise : Si votre arrêt de travail dépasse 30 jours, une visite médicale de reprise auprès de la médecine du travail est obligatoire. C’est une étape de sécurité pour valider que vous êtes apte à reprendre une activité.

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